Notre passion nous amène très souvent à passer des commandes à l’étranger ; que ce soit pour les customisations ou dolls elles-mêmes, difficile de se contenter des boutiques françaises. Or, depuis le mois de juillet 2021, la règlementation française concernant l’importation de marchandises a changé. Dorénavant, pour tout achat hors Union Européenne, il faudra le plus souvent s’acquitter non seulement de droits de douane, mais également de la TVA dès le 1er euro (ce qui signifie que la moindre petite commande peut être soumise à cette taxe). Vous vous demandez sûrement comment estimer les frais de douane si vous commandez à l’étranger : je vais essayer de répondre à vos interrogations dans ce petit guide.
UE, HORS UE ?
Tout d’abord, il faut bien faire la distinction entre les commandes faites au sein de l’Union Européenne et celles faites en dehors. Vous n’aurez jamais de taxes à payer en commandant dans l’un des pays de l’UE, pas de mauvaise surprise, vous n’aurez pas besoin d’estimer les frais de douane. Pour rappel, le Royaume-Uni n’en fait dorénavant plus partie, les commandes passées dans ce pays seront donc soumises aux taxes.
SITES « PARTENAIRES » DE L’UE
Il faut également savoir que sur certains sites régulièrement utilisés dans notre passion (Etsy, Aliexpress, Ebay… par exemple), les taxes sont automatiquement calculées au moment de la commande, le site va donc estimer les frais de douane pour vous, tout cuits dans le bec ! N’hésitez pas à consulter les conditions générales de vente du site pour savoir si les taxes sont incluses. Là encore, pas de mauvaise surprise à l’arrivée, vous vous serez déjà acquitté des taxes dues.
RISQUE DE PASSAGE EN DOUANE
Entrons maintenant dans le vif du sujet. Lorsque vous commandez dans un pays hors UE, sur un site qui n’inclut pas les taxes françaises à la commande, vous risquez de devoir les payer à l’arrivée. Selon le transporteur, ce paiement peut se faire en ligne ou directement auprès du livreur. Soyez très vigilant(e)s à cette étape, les arnaques existent. Ce petit guide va vous permettre de savoir estimer les frais de douane que vous risquez de payer à l’arrivée de votre colis. Ce n’est pas systématique, la masse de colis à traiter par les services douaniers est telle qu’ils ne sont pas tous contrôlés. On peut passer entre les mailles du filet (notamment sur des colis de faible valeur), mais autant se préparer au pire et avoir une bonne surprise !
LES DIFFÉRENTES TAXES
Il faut distinguer les droits de douane, la TVA et les frais de dossier du transporteur. Je vous détaille ci-après le fonctionnement de chacune de ces taxes afin d’estimer les frais de douane, et finirai par des exemples concrets reliés à notre passion.
N.B. : ces informations concernent uniquement les colis à destination de la France métropolitaine. Les taux peuvent être différents dans le reste de l’UE ou les DOM TOM.
1. LES DROITS DE DOUANE
- Quels colis sont concernés ?
Si l’expéditeur est une entreprise : marchandise dont le prix d’achat (hors frais de port) est supérieur à 150€. Ces frais n’entrent donc pas en compte pour une commande d’une valeur inférieure ou égale à 150€.
Si l’expéditeur est un particulier : tout colis dont la valeur totale est supérieure à 45€.
- Comment les calculer ?
Le taux de douane dépend de la marchandise importée, et s’applique sur la valeur totale du colis (donc prix d’achat + frais de port cette fois). Pour un objet de collection, le taux est à 6%. Pour les jouets, modèles réduits et figurines, le taux peut varier de 0,8% à 4,7%. Gardons la fourchette haute de 6% pour prévoir la somme la plus élevée. Les droits de douane s’élèveront donc à 6% de la valeur totale (prix d’achat + frais de port) de votre colis.
2. LA TVA
- Quels colis sont concernés ?
Si l’expéditeur est une entreprise : tous les colis en provenance d’un pays hors UE sont concernés depuis le mois de juillet 2021.
Si l’expéditeur est un particulier : tout colis dont la valeur est supérieure à 45€.
- Comment la calculer ?
En France métropolitaine, la TVA est à 20%. Vous devrez donc payer une somme égale à 20% de la valeur totale de votre colis.
3. LES FRAIS DE DOSSIER
- Quels colis sont concernés ?
Si l’expéditeur est une entreprise : tous les colis en provenance d’un pays hors UE.
Si l’expéditeur est un particulier : tout colis dont la valeur est supérieure à 45€.
- Comment les calculer ?
Ils dépendent entièrement du transporteur qui vous livrera. Le tarif peut varier de 10€ à 25€. Par exemple, Fedex vous facturera 12€ environ, la Poste 15€ et Chronopost 21€.
EN RÉSUMÉ
Valeur totale = prix d’achat + frais de port
Frais de douanes = Valeur totale x 6%
TVA = Valeur totale x 20%
Frais de dossier : Entre 10€ et 25€
Source : douane.gouv
EXEMPLES CONCRETS
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Commande de 150€ ou MOINS chez une entreprise hors UE
Je commande 2 kits MIO Pullip sur Pullip Style (site US qui n’inclut pas les taxes françaises à la commande).
Valeur totale = (38,95$ x 2) + 24$ = 101,90$ = 90,44€ environ
Droits de douane = 0€ (prix d’achat < 150€)
TVA = 90,44 x 0,20 (20%) = 18,09€ environ
Frais de dossier = 25€ maximum
CONCLUSION : pour cette commande de 90,44€ chez Pullip Style, je risque de devoir payer jusqu’à 43€ de frais (ouais je sais, ça pique).
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Commande de PLUS de 150€ chez une entreprise hors UE
Je commande une Smart Doll sur le site officiel (site japonais qui n’inclut pas les taxes françaises à la commande).
Valeur totale = 52 000¥ + 6500¥ = 58 500¥ = 456,54€ environ
Droits de douane = 456,54 x 0,06 (6%) = 27,39€ environ
TVA = 456,54 x 0,20 = 91,31€ environ
Frais de dossier = 25€ maximum
CONCLUSION : pour cette commande de 456,54€, je risque de devoir payer jusqu’à 143,70€ de frais (et là c’est le décès).
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Commande de 45€ ou MOINS chez un particulier hors UE
J’achète une tenue d’une valeur de 25€ à une personne vivant au Canada. Je n’aurai aucun frais à payer (ouf on respire).
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Commande de PLUS de 45€ chez un particulier hors UE
J’achète une poupée d’une valeur de 300€ à une personne vivant au Canada. Les frais de port me coûtent 25€. Si la personne déclare à la juste valeur :
Valeur totale = 325€
Droits de douane = 325€ x 0,06 = 19,50€
TVA = 325€ x 0,20 = 65€
Frais de dossier = 25€ maximum
CONCLUSION : pour cette poupée achetée 300€ chez un particulier hors UE, je risque de devoir payer jusqu’à 109,50€ de frais (ne tombez pas dans les pommes).
PETITE ASTUCE ET CONCLUSION
Comme vous l’aurez compris, le montant des taxes dues dépend de la valeur totale du colis. Celle-ci est déclarée par l’expéditeur. Certains sont parfois d’accord pour « sous-déclarer » cette valeur… mais cette pratique n’étant pas légale, vous et le vendeur vous exposez à des amendes et à une confiscation de la marchandise. Dans le cas d’une transaction entre particuliers, la véritable valeur est cependant difficile à prouver, puisqu’aucune facture n’est présente dans le colis… mais chut, ce n’est pas moi qui vous l’ai dit 😉
C’est ainsi que se conclut mon petit guide qui je l’espère, faute de vous mettre de bonne humeur, vous aura éclairé(e)s sur le fonctionnement de nos chères taxes douanières françaises et sur la manière d’estimer les frais de douane. Vous avez maintenant toutes les clés en main pour commander chez nos artistes étrangers ! Si vous repérez la moindre erreur, n’hésitez pas à me corriger en commentaire.
Et surtout, n’oubliez pas…
Hakuna Matata !
Dolls Review
Sources :
